top of page

MENTIONS LÉGALES

www.arthaz-pont-notre-dame.fr est le site officiel de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame - 74380.

 

Contacts de la Mairie :

Mairie de Arthaz Pont-Notre-Dame

94 route du Pont Notre Dame

74380 Arthaz Pont-Notre-Dame

Tél. 04 50 36 01 78

Fax 04 50 36 05 11

Directeur de la publication :
Madame Regine MAYORAZ, Maire de Arthaz Pont-Notre-Dame
 

Comité de rédaction et technique :
Le service communication de la mairie de Arthaz Pont-Notre-Dame
 

Hebergement du site : 
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.

 

Crédits photographiques :

Droits d'auteur et de reproduction :

En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l'ensemble des contenus du site Internet de la commune d'Artaz Pont-Notre-Dame ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
Contactez la mairie 
 

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit à moins d'un accord écrit du maire de Arthaz Pont-Notre-Dame.
 

Informatique & libertés :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit contactez la mairie.

Ce site utilise des «cookies» a des fins purement utilitaires (navigation et statistiques). 
Les «cookies» sont des fichiers de format texte stockés par votre navigateur Internet.

Pour davantage d'information nous vous invitons à consulter la Politique de Confidentialité, les conditions d'utilisation et la politique en matière de cookies

bottom of page