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    sur le site de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame
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Actualités et manifestations à Arthaz Pont-Notre-Dame...

Commune

  • nouveaux horaires mairie +

    NOUVEAUX HORAIRES

    Pour cette période de reprise, les horaires d'ouverture évoluent,

    OUVERTURE

    LES MATINS exclusivement (9h-12h)

    URBANISME SUR RDV LE

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Intercommunalité

  • Déménagement du SRB +

    A partir du 1er janvier 2020, le Syndicat des eaux des Rocailles et de Bellecombe quittera la Maison Cécile Bocquet

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Associations

  • Toutes les infos sur les associations +

    Consulter les informations sur les associations de la commune ici

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Les mises à jour du site

Nouveaux Douments

arretes.pngVous trouverez dans le document ci-dessous un arrêté municipal concernant l'élagage ou l'abattage des arbres et haies. En effet, les végétaux plantés en bordure de voies communales et chemins ruraux sont soumis à réglementation, et les propriétaires riverains doivent répondre à certaines obligations à ce sujet. Pour voir l'arrêté, cliquez sur le document ci-dessous.

pdf  Arrêté élagage et abattage arbres et haies - Juin 2010