Site de Arthaz-Pont-Notre-Dame

Activez javascript.

Accueil arrow La mairie arrow Documents à télécharger

CatégoriesFichiers

folder icon 48 Délibérations du conseil
Délibérations du conseil
folder icon 17 Documents de la commune
Tous les documents relatifs aux services et à la structure de la commune
folder icon 257 Revue de Presse
Vous trouverez ici les articles de presse à télécharger concernant la vie de la commune.
folder icon 22 Ordre du jour
Tous les ordres du jour des conseils municipaux.
folder icon 9 Documents des associations
Vous trouverez ici les divers documents des associations listées dans ce site.
folder icon 42 Documents divers
Règlement de la salle municipale, tarifs, budget municipal, plan d'Arthaz PND, divers organigrammes de la mairie.
folder icon 3 Fiches d'inscriptions
Les fiches d'inscriptions pour le restaurant scolaire, le centre aéré... sont à télécharger sur le site de l'association Familles Rurales d'Arthaz.
Voir dans le menu "Enfance et Education" ou "Associations".
folder icon 76 Plaquettes d'information
Toutes les plaquettes de présentation et d'information municipales, manisfestations, sur les loisirs, la culture et les sports et autres...
folder icon 14 Bulletins municipaux
Les bulletins municipaux de la mairie (e-bulletin)
folder icon 13 Arrêtés municipaux
Les arrêtés municipaux de la commune
folder icon 11 Autres arrêtés
Tous les arrêtés autres que municipaux.
folder icon 6 Emploi
Les offres d'emploi : Commune, Conseil Général...
folder icon 19 Avis d'appel public à la concurence
Les avis d'appel public à la concurence